COMPTES RENDUS DU CONSEIL M...

COMPTES RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL

2023

  • Conseil municipal du 18 décembre 2023

Compte rendu CM 18 décembre 2023

liste des délibérations

DEL-59-2023 Budget de la Ville - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses par anticipation avant le vote du budget - exercice 2024

DEL-60-2023 Intercommunalité - Révision libre des attributions de compensation 2023

DEL-61-2023B Tarifs municipaux - salles municipales et matériels divers

DEL-62-2023 Tarifs municipaux - opérations funéraires

DEL-63-2023 Tarifs municipaux - Droits de place

DEL-64-2023 - Prise de possession de biens sans maître sur le territoire communal

DEL-65-2023 - Personnel Communal - Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi permanent

DEL-66-2023 - Désignation d'un élu pour délégation de signature en urbanisme en application de l'article L422-7 du code de l'urbanisme

DEL-67-2023 - Commerces de détails - Demande d'ouverture dominicale - Avis du Conseil Municipal

  • Conseil municipal du 21 novembre 2023

compte rendu du conseil municipal

LISTE DES DELIBERATIONS

Avenant n° 1 - Convention réalisation 47-22-115 - EPFNA-AC-Commune Lavardac

Convention d'adhésion Intérim Territorial 47 du CDGFPT47

n° DEL-45-2023 -Approbation du PV du 19 octobre 2023

n° DEL-46-2023 - Communication des décisions du Maire en vertu de l'article L2122-22 du CGCT

n° DEL-47-2023 - Budget général de la Ville - DM n° 3

N° DEL-48-2023 - Budget Général de la ville - Produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur

N° DEL-49-2023 - Budget ville 2023 - Effacement des dettes

N° DEL-50-2023 - Rythmes scolaires - Organisation du temps scolaire - Maintien semaine 4 jours

N° DEL-51-2023 - Déclassement de la D407 au profit de la commune de Lavardac

N° DEL-52-2023 - Convention opérationnelle en faveur de la redynamisation du centre-ville entre l'EPFNA, AC et la commune de Lavardac - avenant n° 1

N° DEL-53-2023 - Acquisition amiable terrains nus rue des acacias

N° DEL-54-2023 - Désignation d'un référent déontologue élu local

N° DEL-55-2023 - Adhésion à l'intérim Territorial 47 du CDGFPT47

N° DEL-56-2023 - Convention de servitude au profit d'ENEDIS

Plan bornage terrains rue des Acacias

  • Conseil municipal du 19 octobre 2023

- compte rendu du conseil municipal du 19 octobre

LISTE DES DELIBERATIONS

n° DEL-38-2023 - Election d'un nouvel adjoint au Maire suite à une démission

n° DEL-39-2023 - Election d'un nouvel adjoint (3ème) suite à une démission

n° DEL-40-2023-Indemnités du Maire et des Adjoints suite à la démission d'un adjoint au Maire

n° DEL-41-2023 - Désignation d'un représentant de la commune à la CLECT

n° DEL-42-2023 - Commissions Municipales - désignation des membres suite à la démission du 1er adjoint

-  n° DEL-43-2023 - Commission MAPA - Désignation des membres de la commission suite à démission du 1er adjoint

-  n° DEL-44-2023 - désignation délégués et correspondants de la commune dans différents organismes

  • Conseil municipal du 27 septembre 2023

Compte rendu du conseil municipal du 27 septembre

n° DEL-32-2023 - Validation zonage et OPA PLUi Albret

n° DEL-33-2023 - Assujettissement logements vacants à la TH sur résidences secondaiers et autre locaux meublés non affectés à l'habitation principale

n° DEL-34-2023 - Budget général de la Ville - DM n° 2

n° DEL-35-2023- Adhésion convention système d'information Géographique InfoGéo CDGFPT 47

n° DEL-36-2023 - Contrat groupe d'assurance des risques statutaires 2025-2028

Zonage et OPA PLUi

  • Conseil municipal du 29 août 2023

Compte rendu du conseil Municipal du 29 août 32023

- n° DEL-25-2023- Tarifs restaurant scolaire 2023-2024

- n° DEL-26-2023 - Tarifs ALPS 2023-2024

- n° DEL-27-2023- Régularisation écritures non apurées et non justifiées au compte 4582

- n° DEL-28-2023 -Contrat d'apprentissage - Autorisation de recruter

- n° DEL-29-2023 - Dépenses énergétiques communales 2023. Demande soutien économique à Albret Communauté

- n° DEL-30-2023 -Accompagnement_numerique_2024

  • Conseil Municipal du 9 juin 2023

Compte rendu du Conseil Municipal 9 juin 2023

  • Conseil Municipal du 13 avril 2023

Compte rendu du Conseil Municipal 13 avril 2023

liste des délibérations CM 13 avril 2023

Tableau des subventions aux associations 2023

n° DEL-06-2023 - Budget ville - Approbation CFU 2022

n° DEL-07-2023 -Budget Ville - Affectation des résultats 2022

n° DEL-08-2023- Vote du BP 2023 - Budget Général de la Ville

n° DEL-09-2023 - Fiscalité directe locale 2023

n° DEL-10-2023 -Vote des subventions aux associations et autres organismes - année 2023

° DEL-11-2023 -Subvention d'investissement exceptionnelle attribuée au Centre de Santé du Lavardacais

n° DEL-12-2023 -Soutien aux populations de Turquie et de Syrie touchées par les séismes

n° DEL-13-2023 - Requalification urbaine du centre bourg - Lancement concession aménagement

n° DEL-14-2023 -Conditions acquisitions immeuble mixte par EPFNA

n° DEL-15-2023- Bibliothèque municipale. procédure de désherbage des ouvrages

  • Conseil Municipal du 13 février 2023

Compte rendu du Conseil Municipal du 13 février 2023

Liste des délibérations du conseil Municipal

n° DEL01-2023 - adhésion au groupement de commande restauration collective

n° DEL03-2023 - Cession terrains communaux rue des cerisiers

n° DEL04-2023 - Budget général de la ville - Exercice budgétaire 2023 - Aide financière au budget MARPA

Annexe DEL01-2023

Annexe DEL02-2023

Annexe DEL03-2023

 

2022

  • Conseil Municipal du 16 décembre 2022

Liste des délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2022

compte rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2022

n° D-01-2022 - Recrutement d'un ou plusieurs agents recenseurs pour l'enquête de recensement de la population 2023

n° D-02-2022- organisation de l'enquête de recensement de la population 2023 - Désignation d'un coordonnateur

n° D-03-2022 -Instauration sociale -dispositif de la cantine à 1 € - grille tarifaire

  •  Conseil municipal du 30 novembre 2022

- Liste des délibérations du Conseil municipal du 30 novembre 2022

attribution compensation 2022

convention EPFNA

DM n°3

EPFNA - Convention opérationnelle

Tarifs municipaux - opérations funéraires

Tarifs municipaux - droit de place

Tarifs municipaux - Salles municipales et matériels divers

Instauration tarification cantine sociale à 1 euro

commerces de détail, demande d'ouvertures dominicales. Avis du Conseil municipal

Intercommunalité - Révision libre des attributions de compensation 2022

D_11_2022 - Adhésion à la mission CONSIL au CDG47

  • Conseil Municipal du 14 septembre

Compte rendu de la réunion du conseil Municipal

Liste des délibérations

n° 00-2022 - Approbation PV 15 JUIN 2022

n° 01-2022 - Communication des décisions du Maire

n° 02-2022D - Budget général de la ville - DM n° 2

n° 03-2022 - contrat d'apprentissage - autorisation de recruter

-n° 04-2022D -Convention instruction des autorisations d'urbanisme avec les communes

n° 05-2022D - Désignation des délégués au SIVU CHENIL FOURRIERE DE LOT ET GARONNE

n° 06-2022D - Modification des statuts de TE47

n° 07-2022D - Financement construction nouveau Centre d'incendie et de secours de Lavardac - Convention avec SDIS

n° 08-2022D - Taxe d'aménagement - Conditions reversement à l'EPCI - Convention

Annexe 04-2022D - convention instruction ADS-AC

Annexe 07-2022D - Convention avec SDIS

Annexe 08-2022 - Convention reversement part communale TA à EPCI

15 JUIN 2022

13 avril 2022

23 FEVRIER 2022

 

2021 

14 DÉCEMBRE 2021

3 NOVEMBRE 2021

16 SEPTEMBRE 2021

9 JUIN 2021

14 AVRIL 2021

3 MARS 2021

2020

15 DECEMBRE 2020

28 OCTOBRE 2020

16 SEPTEMBRE 2020

22 JUILLET 2020

3 JUIN 2020

23 MAI 2020

5 MARS 2020

20 FEVRIER 2020

2019

12 DECEMBRE 2019

17 OCTOBRE 2019

23 JUILLET 2019

23 MAI 2019

11 AVRIL 2019

21 MARS 2019

18 FEVRIER 2019