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COMPTES RENDUS DU CONSEIL M...
- Compte rendu du Conseil Municipal du 13 février 2023
- Liste des délibérations du conseil Municipal
- n° DEL01-2023 - adhésion au groupement de commande restauration collective
- n° DEL03-2023 - Cession terrains communaux rue des cerisiers
- Liste des délibérations du conseil municipal du 16 décembre 2022
- compte rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2022
- n° D-03-2022 -Instauration sociale -dispositif de la cantine à 1 € - grille tarifaire
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 30 novembre 2022
- attribution compensation 2022
- DM n°3
- EPFNA - Convention opérationnelle
- Tarifs municipaux - opérations funéraires
- Tarifs municipaux - droit de place
- Tarifs municipaux - Salles municipales et matériels divers
- Instauration tarification cantine sociale à 1 euro
- commerces de détail, demande d'ouvertures dominicales. Avis du Conseil municipal
- Intercommunalité - Révision libre des attributions de compensation 2022
- D_11_2022 - Adhésion à la mission CONSIL au CDG47
- Compte rendu de la réunion du conseil Municipal
- n° 00-2022 - Approbation PV 15 JUIN 2022
- n° 01-2022 - Communication des décisions du Maire
- n° 02-2022D - Budget général de la ville - DM n° 2
- n° 03-2022 - contrat d'apprentissage - autorisation de recruter
-n° 04-2022D -Convention instruction des autorisations d'urbanisme avec les communes
- n° 05-2022D - Désignation des délégués au SIVU CHENIL FOURRIERE DE LOT ET GARONNE
- n° 06-2022D - Modification des statuts de TE47
- n° 08-2022D - Taxe d'aménagement - Conditions reversement à l'EPCI - Convention
- Annexe 04-2022D - convention instruction ADS-AC
- Annexe 07-2022D - Convention avec SDIS
- Annexe 08-2022 - Convention reversement part communale TA à EPCI
2020
2019
MAIRIE - LAVARDAC